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Auteur, rédaction et webmestre : Michel Leroy

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Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative.

Dans le cadre de ces utilisations autorisées, les utilisateurs s’engagent à respecter les droits moraux de l’auteur tels que le droit au respect de l’œuvre (intégrité physique, esprit de l’œuvre) ainsi que le droit à la paternité de l’œuvre (citation du titre de l’œuvre et du nom de l’auteur, sa qualité).

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L'auteur et éditeur de ce site autorise, notamment, l’utilisation par l’ensemble de la communauté éducative (élèves, étudiants, personnel de l’éducation nationale et établissements privés sous contrat avec l’éducation nationale de France métropolitaine et des Dom-Tom) de l’œuvre cédée dans le respect des conditions ci-après :

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Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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